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Compte-rendu du Conseil Municipal du 15 Avril 2014

Compte rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2014 (Par Marie-Hélène SAUSSAC 😆 )

Un conseil municipal long et difficile. Les élus de Réunir Venelles étaient présents et sont intervenus sur de nombreuses délibérations. Leurs interventions et les réponses obtenues figurent dans les documents joints. Ce premier conseil municipal confirme que le temps n’est ni aux économies ni à la concertation avec l’ensemble des élus.
En conclusion toutes les délibérations ont été votées.

Hors conseil municipal, M. Klein a réagi à notre déclaration suite à la délibération N°14. Dans sa tirade, il nous explique qu’il est un ancien militaire, que notre sous-entendu d’appartenance à l’extrême droite (sic) est faux, qu’il n’accepte pas les donneurs de leçon, qu’il reconnaissait le général de Gaulle pour son action durant la deuxième guerre mondiale mais pas par la suite, qu’il nous donnait rendez vous aux prochaines célébrations et vérifierait notre présence. En bref il confirmait sa lettre.

Marie-Pierre Peyrou a tenu à préciser qu’elle aussi est d’origine « pied-noir » et que les algériens ont aussi souffert de cette guerre.
La date du prochain conseil municipal est fixée au 15 mai 2014.
 
Marie_helene_SAUSSACMarie-Hélène Saussac

 

 

 

(Ci-jointe note de synthèse)

Interventions de REUNIR VENELLES et REPONSES du MAIRE

En préambule :

Réunir Venelles :  Est-il vrai M. le Maire que, le 7 avril, vous avez présenté, au personnel municipal, le nouveau conseil municipal ? Pour quelle raison les élus d’opposition n’ont-ils pas été associés ?
Était-ce une initiative de votre liste ? Et dans ce cas pourquoi dans les locaux de la mairie ?
Était-ce une initiative du maire ? Alors dans ce cas pourquoi pas tous les élus ?
Qui a payé le pot ? La mairie en frais de réception ?

Réponse : M. le Maire répond qu’il s’agissait de présenter les élus de la majorité municipale (c’est-à-dire, ceux susceptibles de leur donner des directives) aux agents municipaux. Il précise qu’il a agit comme cela se faisait auparavant ? Cela n’est pas exact. La mairie a pris en charge les frais de la petite réception ….

Remarque sur le PV du CM du 5 avril :

Réunir Venelles : Nous trouvons que le compte-rendu ne reflète pas suffisamment l’esprit des débats. Il manque le texte de votre discours alors que les autres sont annexés. Nous demandons que le texte de votre intervention soit annexé au présent compte-rendu.

Nous aurions eu des remarques à faire mais ne disposant pas du texte de manière officielle nous nous contenterons de vous rappeler que vous êtes le Maire de tous les Venellois. Vous devriez mettre en exergue la citation de Monsieur Camus.

Vous avez eu aussi un échange important avec Monsieur Desprez au sujet de la charte « ANTICOR » il n’en est fait aucune retranscription. Vous n’avez pas signé la charte ANTICOR car vous déclarez, on vous cite, « qu’il est inutile de signer une charte pour dire que vous vous engagez à être honnête, que vous vous engagez à respecter l’opposition, que vous vous engagez à faire participer, que vous vous engagez à éviter le trafic d’influence, que vous vous engagez, etc.

Tous ces engagements, dites-vous, font parti de notre philosophie, de notre état d’esprit.  Malheureusement dès le 7 avril vous faisiez déjà une entorse à votre philosophie.

Nous savons comme il est difficile de retranscrire l’ensemble des débats, c’est pour cela que nous demandons à ce que les conseils soient filmés et retransmis en direct sans coupure ni mixage.

Réponse : Le Maire dit qu’il est d’accord mais, il précise qu’il n’avait pas écrit son intervention donc que cela va être difficile !!! Pas de réponse pour une retransmission des CM.

Réunir Venelles s’abstient

Délibération N°1 : délégation de pouvoir consentie par le conseil municipal au maire

Réunir Venelles § 2 : concernant les tarifs  pour le scolaire et pour la jeunesse nous estimons qu’ils doivent être discutés en préalable au conseil municipal

§ 15 : exercer les droits de préemption oui mais nous demandons de l’accompagner au préalable de l’avis du conseil municipal

Réponses : Le maire répond qu’il s’agit de délégations adaptées à la mandature. Il dit « si la loi le permet, je le fais » ! Il précise que toutes les décisions sont présentées aux CM ;  mais il oublie de préciser que cela se fait  a postériori.
Pour échapper au débat, il reprend une nouvelle fois son discours sur les fonctionnaires d’Etat « en grand nombre et qui n’ont rien à faire » !, En l’occurrence cette fois ci il s’en prend aux fonctionnaires de la DDTM qui ont de nouveau rejeté le projet dit « Tournesols » lors d’une réunion le même jour.

Réunir Venelles : vote Contre

Délibération N°2 : commission locale d’évaluation des transferts (CLET) de la CPA

Réponses : Elus : M. Chardon (titulaire) ; M. Granier (suppléant)

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°3 : CCAS

Réponses :  Elus au CA – représentant la commune : Mmes Fabiani, P. Saez, Carette, Plantier, Allias, Marechal, Peyrou, Mallegol

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°4 : conseil d’administration de la Régie des Eaux de Venelles

Réponses : Elus pour la commune : MM. Chardon, Garcia, Granier, Manzon, Mme Alias, M. G. Saez, M. Fernandez, M. Martinez, MM. Desplats.
Représentants de la catégorie des usagers : M. Rousset, Ramero, Dales, Lajule.

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°5 : commission d’appel d’offres pour 2 ans

Réponses : Président : R. Chardon
Titulaires : Mme Saez, M. Roubaud, M. Manzon, Mme Saussac, M. Desplats
Suppléants : MM. Garcia, Granier, Tillier, Desprez, Mallegol

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°6 : commission de délégation de service public

Réponses : Élus membres de la commission :
Titulaires : Mmes Carette, Saez, Ardevol, Peyrou, Mallegol
Suppléants : Mmes Alias, Clavel, Osimani, MM Desprez, Desplats

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°7 : comité syndical du syndicat intercommunal de la Touloubre

Réponses : Elus : M. Garcia (titulaire), M. Manzon (suppléant)

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°8 : entrée de communes dans le syndicat mixte d’énergie des BdR

Réponses : Les communes de LANCON DE PROVENCE, LA FARE LES OLIVIERS, COUDOUX, VELAUX, et  VENTABREN entrent au sein du SMED13

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°9 : comité syndical du syndicat mixte d’énergie des BdR (SMED)

Réponses : Elus : M. Roubaud (titulaire), M. Manzon (suppléant)

Réunir Venelles :  vote Pour

Délibération N°10 : désignation du représentant de la commune à la commission d’attribution des logements

Réponses : Elus :
M. Chardon pour siéger à l’AG de la société « Famille Provence ».
M. Chardon (titulaire), Mme Fabiani (suppléante) pour siéger à la commission d’attribution des logements appartenant à ladite société

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°11 : désignation des représentants à la SPLA

Réunir Venelles : Nous demandons à être informés des projets dès l’origine des études.

Réponses : M. le Maire répond que les différentes commissions se tiendront désormais de manière régulière, en conséquence les élus disposeront des informations sur les projets en cours. Un planning des réunions sera transmis.
Elus :
– M. Chardon (Titulaire) et Mme Saez (suppléante) au sein de l’assemblée spéciale réunissant les actionnaires minoritaires de la SPLA
– M. Manzon en tant que représentant de la commune au sein du comité de pilotage

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°12 : agence d’urbanisme du pays d’Aix (AUPA)

Réunir Venelles : Nous demandons :

– à être informés des études
– à disposer d’une liste des études en cours

Réponses : Sur les deux points, le Maire donne son accord

Elu : M. Granier en tant que représentant à l’assemblée générale de l’AUPA

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°13 : association départementale des communes forestières des BdR

Réponses : Le représentant de droit est le Maire de la Commune
Elu : M. G. SAEZ en tant que représentant suppléant à l’association départementale des communes forestières des BdR.

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°14 : « Correspondant Défense » M. le Maire propose la candidature de M. Klein

Réunir Venelles : Nous avons noté que le correspondant défense a un rôle pédagogique sur le devoir de mémoire, la reconnaissance et la solidarité. L’enseignement de défense, première étape du parcours citoyen, est étroitement lié à l’histoire de notre pays, et notamment aux conflits contemporains. La sensibilisation des jeunes générations au devoir de mémoire en constitue l’un des éléments essentiels.
Il y a peu de temps, une lettre a été envoyée (par la poste) à un certain nombre de Venellois. La teneur de cette lettre était  franchement antirépublicaine  et de plus diffamante pour la personne du général de Gaulle. Il se trouve que le premier signataire de cette lettre est la personne que vous proposez au poste de « correspondant défense ».
Nous pensons que cette personne est la moins qualifiée à représenter la commune et l’ensemble des Venellois dans ce rôle de correspondant défense surtout dans le domaine du devoir de mémoire et de la reconnaissance. Imaginez un instant que cette personne puisse tenir les mêmes propos qui sont dans cette lettre au nom de la commune, au nom des Venellois, en votre nom M. le Maire. Cela est inacceptable.
Nous vous invitons vivement à présenter un autre candidat.
Nous sommes persuadés que la préfecture n’approuvera pas la  nomination, à ce poste, d’une personne qui diffuse de telles pensées.
Nous  demandons que ce texte et la lettre précitée soit annexée au PV.
 
Réponses : Violente réponse de M. le Maire qui refuse le débat : « je ne discute pas, la campagne électorale est terminée »
Le texte de l’intervention de Réunir Venelles et la lettre jointe sont remis au DGS pour être annexés au  compte rendu du CM ?

Réunir Venelles : vote Contre

Délibération N°15 : désignation du correspondant CNAS

Réponses : Mme Saez est élue correspondante auprès du CNAS

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°16 : « tableau portant répartition des indemnités de fonctions des élus »

Réunir Venelles :

Deux remarques :
– une page est tournée par rapport aux deux précédents mandats :
– l’indemnité du maire  augmente de +43%
– en utilisant la totalité de l’enveloppe des indemnités maximales vous n’avez pas choisi cette ligne budgétaire pour commencer à faire des économies
Nous demandons à connaitre :
– l’ensemble des délégations octroyées à vos adjoints et aux conseillers municipaux
– les prérogatives de vos conseillers spéciaux.
Les conseillers délégués doivent être indiqués nominativement, un par un, avec leur mission et leur cahier des charges.
La transparence de la gestion de la commune commence par là.
 
Réponses : Sur l’augmentation de l’indemnité du Maire, ce dernier se justifie en disant d’une part que son indemnité à la CPA a diminuée !! et d’autre part que les élus travaillent beaucoup et sont peu indemnisés !!
Pour l’indemnité de la totalité des conseillers municipaux, il est répondu au conseil municipal qu’il s’agit d’un accord entre eux.
La liste des délégations devraient être diffusée très prochainement.

Réunir Venelles : vote Contre

Délibération N°17 : vote des taux de la fiscalité pour 2014

Réunir Venelles : Le maintien des taux sur la mandature était dans notre programme.

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°18 : décision modificative N°1-budget ville 2014

Réunir Venelles : Compte-tenu de communications postérieures au vote du budget primitif (bases de fiscalité, dotations de l’Etat, dépenses obligatoires telle l’application de la loi SRU), vous proposez au CM de délibérer sur la décision modificative n°1 – Budget Ville.
Nous constatons avec regret que les modifications proposées dans cette DM se limitent  à la simple prise en compte, dans le budget, des nouveaux montants modifiés.
Or, lors du débat d’orientation budgétaire pour l’exercice 2014 et lors de votre intervention au CM du 5 avril, vous avez été très alarmiste quant à la baisse des dotations de l’Etat (DGF) et la hausse des dépenses obligatoires (SRU). Vous aviez annoncé lors du DOB, nous citons « que le désengagement de l’Etat auprès des CT aurait nécessairement un impact sur les capacités à investir ». ET vous ajoutiez : « Une réflexion devra être menée pour contraindre encore davantage les charges de fonctionnement et éviter par là même à alourdir la pression fiscale ».
Alors que les trois-quarts des Français jugent que les collectivités locales ne sont pas assez rigoureuses dans leur gestion, nous constatons que cette décision  modificative ne prend pas en compte ce jugement. La délibération n° 16 en est un exemple.

Nous vous demandons de nous préciser d’une part, quand la réflexion sur la maîtrise des charges de fonctionnement sera engagée et d’autre part de nous associer à cette réflexion.

Réponses : Le Maire répond que la réflexion devrait être engagée. Un contrôle de gestion va être mis en place ??
M. le Maire réserve sa réponse quant à la deuxième partie de la question à savoir si les élus de l’opposition seront associés à la démarche !!

Réunir Venelles : vote Contre

Délibération N°19 : demande de subvention à la CPA

Réunir Venelles : Une question de néophyte quant au fonctionnement du conseil municipal

En préalable, je précise qu’il n’est absolument pas dans nos intentions de voter contre les demandes de financements sous quelque forme que ce soit (subvention, Fdc, etc.) présentée par la Commune  pour la réalisation de ses projets. La question porte sur l’information du conseil municipal quant à la suite qui sera réservée à la demande par l’autorité qui a été sollicitée. Il est possible que ce cas ne se présente jamais ? Mais si une autorité refuse la demande de financement présentée, le conseil municipal en est-il informé et la délibération relative au projet est-elle représentée au vote ?

Réponses : Après réflexions, il nous est répondu que le conseil municipal était informé et la délibération de nouveau présentée au vote. ?

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°20 : demande de financement à la CPA

Réunir Venelles : Demande de précisions : quels matériels et équipements techniques et mobilier d’accueil du public. Où seront t-ils installés ?

Réponses : Il s’agit d’une scène mobile, du remplacement de matériels défectueux et d’une banque d’accueil

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°21 : demande d’un fonds de concours incitatif à la CPA

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°22 : demande de subvention à la FFF

Réponses : Fin des travaux du siège sportif pour l’USV prévus pour le 17 mai. Aucune information n’est donnée quant au montant final des travaux.

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°23 : attribution d’une indemnité de conseil au comptable public

Réunir Venelles : L’arrêté du 16 décembre 1983 qui permet d’allouer au comptable public une indemnité en contrepartie de prestations, outre les prestations obligatoires qui résultent de leur fonction, précise  les principaux domaines dans lesquels le comptable public est autorisé à fournir des prestations.
Pourriez-vous nous préciser dans quels domaines la Commune sollicite l’intervention du comptable public et pourquoi le taux maximum ?

Réponses : Pas de réponse précise quant aux prestations demandées. M. le Maire précise : « On reproduit ce qui était fait avant. On a besoin de ce « bon » fonctionnaire. Le montant de la dépense n’est pas élevé au regard des conseils apportés »

Réunir Venelles : vote Pour

Délibération N°24 : adhésion à l’association cercle de midi et au réseau chainon

Réunir Venelles : vote Pour

Décisions prises par M. le Maire

Réunir Venelles :Remarque générale sur la durée des contrats : le relevé de décisions mentionne pour les contrats renouvelable « 1 an renouvelable ». Cette information imprécise et incomplète ne permet pas de vérifier la « légalité » du contrat.
Nous demandons que soit indiqué le nombre d’années de reconduction dans les documents.

Réponses : L’imprécision est reconnue, la demande est acceptée

– IXO contrat de télésurveillance des bâtiments communaux :

Nous constatons que cette prestation fait l’objet d’un simple contrat alors que le montant de la dépense est supérieur au seuil de passation d’un marché public.
En tenant compte,
– de l’avenant passé pour inclure la surveillance de la salle des Faurys,
– d’une durée du contrat sur seulement 2 ans nous arrivons, sauf erreur, à un montant HT de 198 000€HT. Le seuil de passation d’un marché formalisé était de 200 000€ jusqu’au 1er janvier 2014 (il est passé à 207 000€ au 1er janvier 2014).
De plus, la prestation complète est assurée via un deuxième contrat : « contrat d’intervention physique sur déclenchement d’alarme » (le titulaire n’est pas mentionné mais il s’agit forcément de la même entreprise) ? Il y a donc un réel problème réglementaire !
Nous demandons qu’à l’échéance de ces contrats une consultation complète et conforme aux règles du code des marchés publics (CMP) soit mise en œuvre.
 Nous demandons des explications sur ce contrat : 116 000 €TTC /AN !!!  à ce tarif là, la police municipale n’est elle pas compétente ?

Réponses : Le Maire reconnaît le problème. Il s’agit bien d’un contrat sans mise en concurrence et sans durée de fin précise. Il précise que les services concernés travaillent sur un dossier de consultation pour cette prestation difficile.

-Extension dispositif de vidéo protection : Vidéo protection ou vidéo surveillance quel est la désignation exacte ?
Un nouveau marché relatif à l’extension du dispositif de vidéo protection a été signé en 2014. Nous souhaitons disposer d’un bilan complet des dépenses engagées (investissement et fonctionnement annuel) sur le programme  de vidéo protection à Venelles.

Réponses : La commande passée en 2014 (41 359,50€TTC) concerne l’implantation de 4 caméras supplémentaires (Esplanade Cézanne, Parking Baratta, Ecole mail). M. Klein précise que la question de l’implantation est systématiquement posée et que la réponse est donnée lors des réunions. Il informe le conseil municipal que la 3ème phase reste à venir. Une réunion sera organisée et nous y serons conviés.

Contrat de maintenance logiciel « veille statutaire » :

Pourquoi 2 contrats ayant le même objet sont-ils nécessaires ?

Réponses : Aucune réponse précise n’est donnée

 

Marie-Hélène SaussacMarie_helene_SAUSSAC

 

 

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